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Catégorie : Délibérations du 11 04 2019

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DELIB 134 DM 1 BP ZAE La Brunie

Lire la suite..."DELIB 134 DM 1 BP ZAE La Brunie"

Délib 058 Contrat de prestation de service société OPURE

Lire la suite..."Délib 058 Contrat de prestation de service société OPURE"

Délib 057 Tarifs transport scolaire RPI Le Coux Siorac

Lire la suite..."Délib 057 Tarifs transport scolaire RPI Le Coux Siorac"

Delib 056 Commission MAPA Vestiaire halle des sports

Lire la suite..."Delib 056 Commission MAPA Vestiaire halle des sports"

Delib 055 Choix prestataire contrat assurance statutaire du personnel

Lire la suite..."Delib 055 Choix prestataire contrat assurance statutaire du personnel"

Delib 054 avenants conventions vote de subventions

Lire la suite..."Delib 054 avenants conventions vote de subventions"

Délib 053 1104 Vote du budget primitif 2019

Lire la suite..."Délib 053 1104 Vote du budget primitif 2019"

Delib 52 1104 autorisation prog crédits réhabilitation école primaire Belvès

Lire la suite..."Delib 52 1104 autorisation prog crédits réhabilitation école primaire Belvès"

delib 51 1104 autorisation prog crédits aménagement vestiaires halle des sports St Cyprien

Lire la suite..."delib 51 1104 autorisation prog crédits aménagement vestiaires halle des sports St Cyprien"

delib 50 1104 autorisation prog crédits pôle social de Bèlves

Lire la suite..."delib 50 1104 autorisation prog crédits pôle social de Bèlves"

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Formulaire déclaration hébergements non classés

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Formulaire déclaration meublés et CHO classés

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Menus : École de Belvès et Sagelat fev-avril 2021

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Menus : École de St-Cyprien fev-avril 2021

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Infolettre départementale mesures du plan relance

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Menus : École du Coux et Bigaroque-Mouzens février_avril 2021

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Plafonds de ressources : Agence nationale de l'habitat

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Delib 16-2801-2021 Travaux assainissement Berbiguières (2ème tranche)

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Delib 15-2801-2021 Réhabilitation de l'école primaire de Belvès - Avenants

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