Skip to content
  • Présentation
    • Elus & Conseil communautaire
    • Missions & Territoire
    • Délibérations COMCOM
    • Délibérations CIAS
    • Services & contacts
    • Publications CCVDFB
    • Recrutement
    • Radio comcom
  • Entreprises
    • Créer et développer son entreprise
    • Locaux vacants
    • Zones d’activités économiques
  • Enfance & Jeunesse
    • Scolaire-Périscolaire
    • Relais Petite Enfance et MAM
    • Crèches
    • Accueils de loisirs
    • Clubs Ados
    • Ludothèque
  • Actions Sociales
    • Espaces France Services
    • Centre Intercommunal d’Action Sociale
    • Aire d’accueil des gens du voyage
  • Environnement
    • Assainissement non collectif
    • Assainissement collectif
    • Plan Climat Air Energie Territorial
    • Gestion des déchets
    • Rivières & cours d’eau
    • Sentiers de randonnée
  • Habitat-Urbanisme
    • PLUI
    • Habitat – Rénovation
    • Projet de territoire
  • Office de tourisme
  • Search
Vallée Dordogne Forêt Bessède
 
  • Présentation
    • Elus & Conseil communautaire
    • Missions & Territoire
    • Délibérations COMCOM
    • Délibérations CIAS
    • Services & contacts
    • Publications CCVDFB
    • Recrutement
    • Radio comcom
  • Entreprises
    • Créer et développer son entreprise
    • Locaux vacants
    • Zones d’activités économiques
  • Enfance & Jeunesse
    • Scolaire-Périscolaire
    • Relais Petite Enfance et MAM
    • Crèches
    • Accueils de loisirs
    • Clubs Ados
    • Ludothèque
  • Actions Sociales
    • Espaces France Services
    • Centre Intercommunal d’Action Sociale
    • Aire d’accueil des gens du voyage
  • Environnement
    • Assainissement non collectif
    • Assainissement collectif
    • Plan Climat Air Energie Territorial
    • Gestion des déchets
    • Rivières & cours d’eau
    • Sentiers de randonnée
  • Habitat-Urbanisme
    • PLUI
    • Habitat – Rénovation
    • Projet de territoire
  • Office de tourisme
  • Search
Home Fichier Delib 110 Admission en non valeur des créances

Delib 110 Admission en non valeur des créances



  • Version
  • Télécharger 1604
  • Taille du fichier 72.18 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 31 octobre 2019
  • Dernière mise à jour 31 octobre 2019
Télécharger
Description
CR : conseil communautaire du 17102019
Delib111 État des créances irrécouvrables

HORAIRES :

Lundi à Jeudi :
08h30 à 12h00 – 13h30 à 17h00
Vendredi :
08h30 à 12 h00

Page Facebook

& Instagram

Contact :

16 avenue de la gare
24220 Saint-Cyprien Phone: 05 53 28 66 00 E-mail: contact@ccvdfb.fr

Faites un petit tour du territoire avec nous…

  • Contactez-nous|
  • Mentions Légales|
  • Newsletter|
  • Publications CCVDFB|
Back to Top
Communauté de communes Vallée Dordogne Forêt Bessède - site réalisé par df-info.com - 2017
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. En cliquant sur "ACCEPTER" vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Si vous souhaitez personaliser les autorisations, cliquer sur "réglages cookies"
REGLAGES COOKIESACCEPTER
Gestion des cookies

Politique des cookies

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience pendant que vous naviguez sur le site Web. Parmi ceux-ci, les cookies classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels au fonctionnement des fonctionnalités de base du site Web. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site Web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Mais la désactivation de certains de ces cookies peut affecter votre expérience de navigation.
Cookies nécessaires
Toujours activé
Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les fonctions de sécurité du site Web, de manière anonyme.
CookieDuréeDescription
cookielawinfo-checbox-analytics11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics".
cookielawinfo-checbox-functional11 monthsThe cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional".
cookielawinfo-checbox-others11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other.
cookielawinfo-checkbox-necessary11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary".
cookielawinfo-checkbox-performance11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance".
viewed_cookie_policy11 monthsThe cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data.
Cookies fonctionnels
Les cookies fonctionnels aident à exécuter certaines fonctionnalités telles que le partage du contenu du site Web sur les plateformes de médias sociaux, la collecte de commentaires et d'autres fonctionnalités tierces.
Performance
Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les principaux indices de performance du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.
Analytics
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les mesures du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.
Autres
Les autres cookies non classés sont ceux qui sont en cours d'analyse et qui n'ont pas encore été classés dans une catégorie.
Enregistrer & appliquer