DELIB 90 CONVENTION CHAMBRE D’AGRICULTURE 2018

Télécharger

Version
Télécharger 12
Taille du fichier 97.61 KB
Nombre de fichiers 1
Date de création 14 mars 2019
Dernière mise à jour 14 mars 2019

DELIB 90 CONVENTION CHAMBRE D'AGRICULTURE 2018

PLUI : concours photos du 15/12/20 au 30/01/21

Télécharger

3 downloads380.51 KB

CR : conseil communautaire du 29 10 2020

Télécharger

2 downloads1.10 MB

Reports du paiement de la taxe foncière pour les entreprises

Télécharger

5 downloads407.75 KB

Note explicative repas sans viande et sans poisson

Télécharger

108 downloads1.09 MB

Infos : redevance incitatives

Télécharger

4 downloads1.48 MB

SMD3 - facturation en redevance incitative

Télécharger

5 downloads3.00 MB

Delib 158-29 10-2020 DM 2 BP 2020

Télécharger

1 downloads150.76 KB

Délib 157-2910-2020 Vente d'un lot sur la ZAE le Recolat SCI La Bergerie de Martel

Télécharger

1 downloads85.03 KB

Delib 156-29 10-2020 Rapport d'activités 2019 du SMD3

Télécharger

1 downloads86.05 KB

Delib 155-29 10-2020 Avenant 1 à la convention de dotation du fonds de solidarité et de proximité avec l'association Initiative Nouvelle Aquitaine

Télécharger

1 downloads90.53 KB

Delib 154-29 10-2020 Élection d'un élu référent pour la commission consultative paritaire SDE24

Télécharger

1 downloads80.40 KB

Délib 153-29 10-2020 PLUI Modalités de collaboration avec les communes

Télécharger

1 downloads285.46 KB

Délib 152-29 10-2020 Avenant 1 Retenue de garantie Indice d'actualisation des prix Marché de services pour l'élaboration du PLUI

Télécharger

0 downloads128.57 KB

Délib 151-29 10-2020 Marche de travaux d'extension et de réaménagement de la crèche de st Cyprien

Télécharger

1 downloads104.38 KB

Délib 150-2910-2020 Avenant 1 Modification de l'élément butoir pour le passage rémunération definitive - Maitrise d’œuvre crèche de St Cyprien

Télécharger

0 downloads96.65 KB

Délib 149-29 10-2020 Avenant 1 Duree du marche Lots 1 et 2 Marche de construction hangar Siorac

Télécharger

1 downloads114.13 KB

Delib 148-29 10-2020 Avenant 3 au marché de maitrise d’œuvre - Rénovation énergétique de l'école de Pays de Belves

Télécharger

1 downloads103.42 KB

Delib 147-29 10-2020 Avenants lot 1 et 8 Prestations supplémentaires Marche de travaux rénovation énergétique ecole primaire de Belves

Télécharger

0 downloads117.77 KB

Delib 146-29 10-2020 Avenants Lot 1-6 et 10 - Percement de l'alimentation en eau potable - Marché école de Pays de Belves

Télécharger

0 downloads116.57 KB

Soutien au développement du commerce en ligne

Télécharger

4 downloads413.04 KB