Lettre d’informations Janvier 2020

La lettre de la communauté de communes Janvier 2021

Newsletter de la communauté de communes - Janvier 2021

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Feuilleter

delib 102-0807-2021 admission en non valeur Budget principal

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Delib 101-0807-2021 Vente d'un terrain sur la ZAE la Croix Blanche Meyrals

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Delib 100-0807-2021 Avenant à l'accord-cadre de prestation de services d'hydrocurage

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125 downloads94.86 KB

Delib 099-0807-2021 Acquisition d'un terrain commune de ST CYPRIEN

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Delib 098-0807-2021 Acquisition terrain Lanceplaine commune du Coux

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Delib 097-0807-2021 Mise en place d'un contrat d'apprentissage

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Delib 096-0807-2021 Mise à jour du tableau des effectifs

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Delib 095-0807-2021 Rehabilitation Ecole Belves - Avenants

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Delib 094-0807-2021 Avenant marché Assainissement transféré de la commune du Coux

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Delib 093-0807-2021 Validation de l'évolution du montant des travaux d'assainissement collectif

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Delib 092-0807-2021 Renouvellement du droit de préemption ZAD dite de la Robertie Sagelat

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Delib 091-0807-2021 Cession d'un bien à la commune de Pays de Belves

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144 downloads94.83 KB

Delib 090-0807-2021 Décision modificative 1 - Budget assainissement collectif

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Delib 089-0807-2021 Décision modificative 2 - Budget principal

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Delib 088-0807-2021 Décision modificative 2 - BP Assainissement non collectif

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Delib 087-0807-2021 Admission en non valeur - SPANC

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Delib 086-0807-2021 Acquisition Tour de l’Archevêché

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142 downloads101.15 KB

Delib 085-0807-2021 Élection d'un membre à la commission assainissement

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Delib 084-0807-2021 Election d'un représentant CT CHSCT

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142 downloads96.50 KB

CR : conseil communautaire du 08 07 2021

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